TierScan · Informations légales
Mentions légales
Version 1.0 — 23 septembre 2026. Cette page présente les informations légales générales relatives à l'éditeur de TierScan.
1. Éditeur du service
TierScan est un service édité par BEXEN, société établie en France. Les informations administratives complètes de l'éditeur peuvent être communiquées sur demande à l'adresse de contact indiquée ci-dessous et seront complétées sur cette page lors de la finalisation commerciale du service.
2. Contact
Pour toute question relative au service, à son exploitation ou à ces mentions légales, vous pouvez contacter TierScan à l'adresse suivante : contact@tierscan.fr.
3. Hébergement
L'application TierScan est hébergée par Vercel Inc. Les données applicatives sont opérées via les services techniques nécessaires au fonctionnement du produit, notamment Supabase pour les données et l'authentification.
4. Propriété intellectuelle
Les marques, textes, interfaces, éléments graphiques, bases de données et composants logiciels associés à TierScan sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
5. Responsabilité
TierScan fournit des indicateurs d'aide à l'analyse et à la vigilance. Ces informations ne constituent ni une certification, ni une garantie d'absence de fraude, ni un conseil juridique, financier ou de solvabilité.